SIAEPA SAULT https://validator.w3.org/feed/docs/rss2.html Rapport Annuel sur la Qualité du Service - Assainissement Non Collectif - Exercice 2024 Rapport Annuel Prix et Qualité de Service - Assainissement Non Collectif - Exercice 2022 Rapport Annuel sur la Qualité du Service - Assainissement Collectif - Exercice 2024 Rapport Annuel sur la Qualité du Service - Eau Potable - Exercice 2024 2025-10 Adhésion de principe Contrat d'Assurance Groupe CDG84 2025-9 Décision modificative 1-2025 Virement de crédit entre sections 2025-8 Contrôle des installations d'assainissement en cas de mutation - Participation aux frais d'attestation de raccordement 2025-7 Avenant à la convention de transfert temporaire de maitrise d'ouvrage Interconnexion SIAEPA SEDV 2025-6 Budget primitif Exercice 2025 2025-5 Validation emprunt Banque des Territoires 2025-4 Affectation du résultat de fonctionnement 2025-3 Compte financier unique Exercice 2024 2025-1 4éme Programme économie d'eau - Demande d'aide financière DETR 2025-2 4éme Programme économie d'eau - Demande aide financière Agence de l'eau 2026-19 Tableau des effectifs des membres 2026-18 Désignation du délégué des élus auprès du CNAS 2026-17 Désignation d'un délégué auprès du SMOP 2026-16 Désignation des délégués au SMAEP Durance-Plateau d'Albion 2026-15 Désignation des délégués sécheresse 2026-14 Élection des délégués à la Commission Délégation de Service Public 2026-13 Élection des délégués à la Commission Appel d'offres 2026-12 Choix des délégués à la Commission Finances 2026-11 Autorisation générale et permanente de poursuite au comptable public 2029-10 Délégations de pouvoir au Président 2026-09 Indemnités de fonction au Président et Vice-présidents 2026-08 Détermination du nombre de vice-présidents 2026-07 Budget primitif exercice 2026 2026-06 CFU pour le budget principal 2026-05 Compte financier unique pour le budget principal 2026-04 Règlement interne des services 2026-03 Mise en place des titres restaurant 2026-02 Instauration et modalités des fonctions en télétravail 2026-01 Mise en place fongibilité crédits fonctionnement et investissement 2025-25 Règlement interne des services du Siaepa de Sault 2025-25 PJ Règlement interne des services du SIAEPA de Sault 2025-24 Convention service Prévention et Santé au travail avec CDG84 2025-24 PJ Convention Prévention et Santé au travail avec CDG84 2025-23 Mise en place Compte Epargne Temps au 01.01.2026 2025-22 Admission en non valeur créance irrévocable 2025-21 Contrôle raccordement branchements neufs au réseau AC Hameau de la Loge et nouvelles demandes dès le 01.01.2026 2025-20 Vote des taxes pour performances de Agence de l'eau en 2026 2025-19 Demande de DETR 2026-Rénovation totale station d'épuration de Sault PV du Comité Syndical du 19 mars 2025 PV du Comité Syndical du 30 septembre 2025 Accueil PV du Comité Syndical du 17 juillet 2025 PV du Comité Syndical du 11 décembre 2025 PV du Comité Syndical du 16 avril 2026 Actualités 2024-36 Désignation Référent Déontologue - Adhésion mission CDG84