Comité syndical du 27 septembre 2023

3 octobre 2023

Le comité s'est réuni le 27 septembre. À l'ordre du jour :

  • Rapport sur le Prix et la Qualité du Service Public d’Eau Potable – exercice 2022
  • Rapport sur le Prix et la Qualité du Service Public d’Assainissement Collectif – exercice 2022
  • Rapport sur le Prix et la Qualité du Service Public d’Assainissement Non Collectif – exercice 2022
  • Actualisation des modalités d’amortissement en M49
  • Décision modificative N° 1-2023 au chapitre 041
  • Décision modificative N° 2-2023 relative à l’achat / reprise d’une débroussailleuse
  • Questions diverses

Retrouvez les procès verbaux dans la rubrique Syndicat > Documents administratifs

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