Documents administratifs
Sur cette page, vous pouvez consulter les fichiers relatifs au fonctionnement du syndicat, classés par catégorie.
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Comités syndicaux
- PV du Comité Syndical du 29 août 2024
- PV du Comité Syndical du 13 décembre 2023
- PV du Comité Syndical du 27 septembre 2023
- PV du Comité Syndical du 10 juillet 2023
Délibérations
- 2024-36 Désignation Référent Déontologue - Adhésion mission CDG84
- 2024-35 Décision modificative 7 - Virement de crédits
- 2024-34 Décision modificative 6
- 2024-33 Offre de concours - Dévoiement du Réseau AEP
- 2024-32 Adhésion Contrat Groupe Prévoyance CDG84
- 2024-31 4éme Programme Économie d'eau - Demande aide financière État DETR
- 2024-30 4éme Programme Économie d'eau - Demande d'aide financière à l'Agence de l'Eau
- 2024-29 Prorogation demande DETR 2024 sur 2025 Réhabilitation STEP de SAULT
- 2024-28 Actualisation de la contribution des Communes 2025
- 2024-27 Pièce jointe Tarifs des Services du SIAEPA de la Région de Sault Exercice 2025
- 2024-27 Tarifs des Services du SIAEPA de la Région de Sault Exercice 2025
- 2024-26 Application des nouvelles redevances AEP de l'Agence de l'eau
- 2024-25 Application des nouvelles redevances Eaux Usées de l'Agence de l'eau
- 2024-24 Réalisation des schémas directeurs AEP AEU et choix du bureau d'études
- 2024-21 Adoption du Rapport sur le Prix et la Qualité du Service Assainissement Collectif
- 2024-20 Adoption du Rapport sur le Prix et la Qualité du Service Eau Potable
- 2024-19 Adoption du Rapport sur le Prix et la Qualité du Service ANC
- 2024-08 - Budget primitif 2024
- 2024-07 - Contribution des communes
- 2024-07 - PJ Contribution des communes
- 2024-06 - Tarifs des services du SIAEPA
- 2024-06 - PJ Tarifs des services du SIAEP
- 2024-05 - Affectation du résultat de fonctionnement
- 2024-04 - Compte administratif Budget principal
- 2024-03 - Compte de gestion Budget Principal
- 2024-02 - STEP Sault - Demande d'aide Agence de l'eau
- 2024-01 - STEP Sault - Demande d'aide au titre DETR
- 2023-21a - Décision modificative
- 2023-20 - Décision modificative
- 2023-19 - Adoption Modalités d'amortissement
- 2023-18 - Adoption RPQS ANC 2022
- 2023-17 - Adoption RPQS AC 2022
- 2023-16 - Adoption RPQS AEP 2022
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